Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN & CLEMENT
/
PRO-SOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO-SOL
TOUBIN & CLEMENT SARL

Numéro de dépôt :
97700439
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2017

Présentation de la marque PRO-SOL

Déposée le 17 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN & CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO-SOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN & CLEMENT domicilié(e) Ferme de l'Epinette,78125 LA BOISSIERE ECOLE (dossier no 2351718) - 78125 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 507 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TC Toubin & Clément domicilié(e) Ferme de l'Epinette,78125 LA BOISSIERE ECOLE (dossier no 2351718) - 78125 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRO-SOL est expirée depuis le 17 octobre 2017.

TOUBIN & CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TC TOUBIN & CLEMENT , POLY-SOL , Aqua-Sol , PRO-SOL , Aqua-Regul , POLY-SOL , TOUBIN & CLEMENT TC


TOUBIN & CLEMENT SARL - Ferme de l'Epinette,78125 LA BOISSIERE ECOLE (dossier no 2351718) - 78125 - France - SIREN 337507990


TC Toubin & Clément - Ferme de l'Epinette,78125 LA BOISSIERE ECOLE (dossier no 2351718) - 78125 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351718 - Publication au BOPI 2007-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Inscription le 22 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661292 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-22

Matériaux de construction non-métalliques, Matériaux de pavement, planchers non métalliques. Matériaux non métalliques pour la réalisation de surfaces à usages sportif ; Matériaux non-métalliques pour surfaces d'exercice de chevaux ; Surfaces synthétiques à usage équestre. Mélange de sable spécial pour pistes équestres avec adjonction de matériaux synthétiques.